GPL 

Introduction 
This is an unofficial translation of the GNU General Public License into French. 
It was not published by the Free Software Foundation, and does not legally state 
the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only the original 
English text of the GNU GPL does that. However, we hope that this translation 
will help French speakers understand the GNU GPL better. 

Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non 
officielle de la Licence Publique Gˆnˆrale du projet GNU. Elle n'a pas ˆtˆ 
publiˆe par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune portˆe lˆgale 
car seule la version anglaise de ce document dˆtaille le mode de distribution 
des logiciels sous GNU GPL. Nous espˆrons cependant qu'elle permettra aux 
francophones de mieux comprendre la GPL. 

Licence Publique Gˆnˆrale GNU Version 2, Juin 1991 
Copyright Ô Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
¨tats-Unis, 1989, 1991.
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisˆes, 
mais aucune modification n'est permise. 

Prˆambule 
Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont dˆfinies pour 
limiter ou supprimer toute libertˆ ž l'utilisateur. î l'inverse, la Licence 
Publique Gˆnˆrale (General Public License) est destinˆe ž vous garantir la 
libertˆ de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces 
logiciels sont effectivement accessibles ž tout utilisateur.

Cette Licence Publique Gˆnˆrale s'applique ž la plupart des programmes de la 
Free Software Foundation, comme ž tout autre programme dont l'auteur l'aura 
dˆcidˆ (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part par la Licence 
Publique Gˆnˆrale pour Biblioth•ques GNU (LGPL)). Vous pouvez aussi appliquer 
les termes de cette Licence ž vos propres programmes, si vous le dˆsirez.

Libertˆ des logiciels ne signifie pas nˆcessairement gratuitˆ. Notre Licence est 
conƒue pour vous assurer la libertˆ de distribuer des copies des programmes, 
gratuitement ou non, de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir, de 
modifier les programmes ou d'en utiliser des ˆlˆments dans de nouveaux 
programmes libres, en sachant que vous y ‰tes autorisˆ.

Afin de garantir ces droits, nous avons d˜ introduire des restrictions 
interdisant ž quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer. 
Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous 
distribuez ou modifiez des copies de programmes protˆgˆs par la Licence. En d'autre 
termes, il vous incombera en ce cas de : 

transmettre aux destinataires tous les droits que vous possˆdez, 

expˆdier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci ž leur 
disposition, 

leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs droits. 

Nous protˆgeons vos droits de deux faƒons : d'abord par le copyright du logiciel, 
ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise lˆgalement ž copier, 
distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour protˆger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons 
solennellement que le programme concernˆ ne fait l'objet d'aucune garantie. Si 
un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie 
doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie dˆfectueuse n'entache 
pas la rˆputation de l'auteur du logiciel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menacˆ par des dˆp’ts de brevets. 
Nous souhaitons ž tout prix ˆviter que des distributeurs puissent dˆposer des 
brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour ˆviter cela, nous 
stipulons bien que tout dˆp’t ˆventuel de brevet doit accorder expressˆment ž 
tout un chacun le libre usage du produit.

Les dispositions prˆcises et les conditions de copie, de distribution et de 
modification de nos logiciels sont les suivantes : 

Stipulations et conditions relatives ž la copie, la distribution et la 
modification 

Article 0
La prˆsente Licence s'applique ž tout Programme (ou autre travail) o› figure une 
note, placˆe par le dˆtenteur des droits, stipulant que ledit Programme ou 
travail peut ‰tre distribuˆ selon les termes de la prˆsente Licence. Le terme 
Programme dˆsigne aussi bien le Programme lui-m‰me que tout travail qui en est 
dˆrivˆ selon la loi, c'est-ž-dire tout ouvrage reproduisant le Programme ou une 
partie de celui-ci, ž l'identique ou bien modifiˆ, et/ou traduit dans une autre 
langue (la traduction est considˆrˆe comme une modification). Chaque personne 
concernˆe par la Licence Publique Gˆnˆrale sera dˆsignˆe par le terme Vous.

Les activitˆs autres que copie, distribution et modification ne sont pas 
couvertes par la prˆsente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation 
du Programme et les donnˆes issues de celui-ci ne sont couvertes que si leur 
contenu constitue un travail basˆ sur le logiciel (indˆpendemment du fait d'avoir 
ˆtˆ rˆalisˆ en lanƒant le Programme). Tout dˆpend de ce que le Programme est 
censˆ produire.

Article 1.
Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du 
Programme, tel que Vous l'avez reƒu, sur n'importe quel support, ž condition de 
placer sur chaque copie un copyright appropriˆ et une restriction de garantie, 
de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se rˆfˆrant ž la prˆsente 
Licence et ž la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie du 
Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une rˆtribution financi•re pour la rˆalisation de la copie 
et demeurez libre de proposer une garantie assurˆe par vos soins, moyennant 
finances.

Article 2.
Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de celui-ci, 
ou d'un travail basˆ sur ce Programme, et copier et distribuer ces modifications 
selon les termes de l'article 1, ž condition de Vous conformer ˆgalement aux 
conditions suivantes : 

a) Ajouter aux fichiers modifiˆs l'indication tr•s claire des modifications 
effectuˆes, ainsi que la date de chaque changement. 

b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Gˆnˆrale l'ensemble de 
toute rˆalisation contenant tout ou partie du Programme, avec ou sans 
modifications. 

c) Si le Programme modifiˆ lit des commandes de mani•re interactive lors de son 
exˆcution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une invocation ordinaire, le 
copyright appropriˆ en indiquant clairement la limitation de garantie (ou la 
garantie que Vous Vous engagez ž fournir Vous-m‰me), qu'il stipule que tout 
utilisateur peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la 
Licence Publique Gˆnˆrale GNU, et qu'il montre ž tout utilisateur comment lire 
une copie de celle-ci (exception : si le Programme original est interactif mais 
n'affiche pas un tel message en temps normal, tout travail dˆrivˆ de ce 
Programme ne sera pas non plus contraint de l'afficher). 

Toutes ces conditions s'appliquent ž l'ensemble des modifications. Si des 
ˆlˆments identifiables de ce travail ne sont pas dˆrivˆs du Programme et peuvent 
‰tre raisonnablement considˆrˆs comme indˆpendants, la prˆsente Licence ne s'applique 
pas ž ces ˆlˆments lorsque Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez 
ces m‰mes ˆlˆments comme partie d'un ensemble cohˆrent dont le reste est basˆ 
sur un Programme soumis ž la Licence, ils lui sont ˆgalement soumis, et la 
Licence s'ˆtend ainsi ž l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un 
travail enti•rement rˆalisˆ par Vous, mais plut’t d'ouvrir droit ž un contr’le 
de la libre distribution de tout travail dˆrivˆ ou collectif basˆ sur le 
Programme.

En outre, toute fusion d'un autre travail, non basˆ sur le Programme, avec le 
Programme (ou avec un travail dˆrivˆ de ce dernier), effectuˆe sur un support de 
stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le 
contr’le de la Licence.

Article 3.
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail dˆrivˆ selon les 
conditions ˆnoncˆes dans l'article 1) sous forme de code objet ou exˆcutable, 
selon les termes des articles 0 et 1, ž condition de respecter les clauses 
suivantes : 

a) Fournir le code source complet du Programme, sous une forme lisible par un 
ordinateur et selon les termes des articles 0 et 1, sur un support 
habituellement utilisˆ pour l'ˆchange de donnˆes ; ou, 

b) Faire une offre ˆcrite, valable pendant au moins trois ans, prˆvoyant de 
donner ž tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un 
ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'excˆdant pas le co˜t 
de la copie, selon les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment 
utilisˆ pour l'ˆchange de donnˆes informatiques ; ou, 

c) Informer le destinataire de l'endroit o› le code source peut ‰tre obtenu (cette 
solution n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et 
uniquement si Vous avez reƒu le Programme sous forme de code objet ou exˆcutable 
avec l'offre prˆvue ž l'alinˆa b ci-dessus). 

Le code source d'un travail dˆsigne la forme de cet ouvrage sous laquelle les 
modifications sont les plus aisˆes. Sont ainsi dˆsignˆs la totalitˆ du code 
source de tous les modules composant un Programme exˆcutable, de m‰me que tout 
fichier de dˆfinition associˆ, ainsi que les scripts utilisˆs pour effectuer la 
compilation et l'installation du Programme exˆcutable. Toutefois, l'environnement 
standard de dˆveloppement du syst•me d'exploitation mis en oeuvre (source ou 
binaire) -- compilateurs, biblioth•ques, noyau, etc. -- constitue une exception, 
sauf si ces ˆlˆments sont diffusˆs en m‰me temps que le Programme exˆcutable.

Si la distribution de l'exˆcutable ou du code objet consiste ž offrir un acc•s 
permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un 
acc•s ˆquivalent pour se procurer le code source au m‰me endroit est considˆrˆ 
comme une distribution de ce code source, m‰me si l'utilisateur choisit de ne 
pas profiter de cette offre.

Article 4.
Vous ne pouvez pas copier, modifier, cˆder, dˆposer ou distribuer le Programme d'une 
autre mani•re que l'autorise la Licence Publique Gˆnˆrale. Toute tentative de ce 
type annule immˆdiatement vos droits d'utilisation du Programme sous cette 
Licence. Toutefois, les tiers ayant reƒu de Vous des copies du Programme ou le 
droit d'utiliser ces copies continueront ž bˆnˆficier de leur droit d'utilisation 
tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.

Article 5.
Ne l'ayant pas signˆe, Vous n'‰tes pas obligˆ d'accepter cette Licence. 
Cependant, rien d'autre ne Vous autorise ž modifier ou distribuer le Programme 
ou quelque travaux dˆrivˆs : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez pas les 
termes de cette Licence. En consˆquence, en modifiant ou en distribuant le 
Programme (ou tout travail basˆ sur lui), Vous acceptez implicitement tous les 
termes et conditions de cette Licence.

Article 6.
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail dˆrivˆ) suppose l'envoi 
simultanˆ d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la modification 
du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit d'imposer 
de restrictions supplˆmentaires aux droits transmis au destinataire. Vous n'‰tes 
pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

Article 7.
Si, ž la suite d'une dˆcision de Justice, d'une plainte en contrefaƒon ou pour 
toute autre raison (liˆe ou non ž la contrefaƒon), des conditions Vous sont 
imposˆes (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se rˆv•lent 
incompatibles avec les termes de la prˆsente Licence, Vous n'‰tes pas pour 
autant dˆgagˆ des obligations liˆes ž celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos 
obligations lˆgales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne 
devez pas distribuer le Programme.

Si une partie quelconque de cet article est invalidˆe ou inapplicable pour 
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et l'intˆgralitˆ 
de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

Le prˆsent article n'a pas pour but de Vous pousser ž enfreindre des droits ou 
des dispositions lˆgales ni en contester la validitˆ ; son seul objectif est de 
protˆger l'intˆgritˆ du syst•me de distribution du Logiciel Libre. De nombreuses 
personnes ont gˆnˆreusement contribuˆ ž la large gamme de Programmes distribuˆe 
de cette faƒon en toute confiance ; il appartient ž chaque auteur/donateur de 
dˆcider de diffuser ses Programmes selon les crit•res de son choix.

Article 8.
Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitˆe dans certains 
pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le dˆtenteur original des 
droits qui place le Programme sous la Licence Publique Gˆnˆrale peut ajouter 
explicitement une clause de limitation gˆographique excluant ces pays. Dans ce 
cas, cette clause devient une partie intˆgrante de la Licence.

Article 9.
La Free Software Foundation se rˆserve le droit de publier pˆriodiquement des 
mises ž jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rˆdigˆes dans le m‰me 
esprit que la prˆsente version, elles seront cependant susceptibles d'en 
modifier certains dˆtails ž mesure que de nouveaux probl•mes se font jour.

Chaque version poss•de un numˆro distinct. Si le Programme prˆcise un numˆro de 
version de cette Licence et È toute version ultˆrieure Ê, Vous avez le choix de 
suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre version plus 
rˆcente publiˆe par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spˆcifie 
aucun numˆro de version, Vous pouvez alors choisir l'une quelconque des versions 
publiˆes par la Free Software Foundation.

Article 10.
Si Vous dˆsirez incorporer des ˆlˆments du Programme dans d'autres Programmes 
libres dont les conditions de distribution diff•rent, Vous devez ˆcrire ž l'auteur 
pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des Programmes directement 
dˆposˆs par la Free Software Foundation, ˆcrivez-nous : une exception est 
toujours envisageable. Notre dˆcision sera basˆe sur notre volontˆ de prˆserver 
la libertˆ de notre Programme ou de ses dˆrivˆs et celle de promouvoir le 
partage et la rˆutilisation du logiciel en gˆnˆral.

LIMITATION DE GARANTIE 

Article 11.
Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune garantie n'est 
fournie, comme le permet la loi. Sauf mention ˆcrite, les dˆtenteurs du 
copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'ˆtat, sans aucune sorte 
de garantie explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation 
ou d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les risques quant ž 
la qualitˆ et aux effets du Programme. Si le Programme est dˆfectueux, Vous 
assumez le co˜t de tous les services, corrections ou rˆparations nˆcessaires.

Article 12.
Sauf lorsqu'explicitement prˆvu par la Loi ou acceptˆ par ˆcrit, ni le dˆtenteur 
des droits, ni quiconque autorisˆ ž modifier et/ou redistribuer le Programme 
comme il est permis ci-dessus ne pourra ‰tre tenu pour responsable de tout 
dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes financi•res dues au 
manque ž gagner, ž l'interruption d'activitˆs ou ž la perte de donnˆes, etc., 
dˆcoulant de l'utilisation du Programme ou de l'impossibilitˆ d'utiliser celui-ci). 

FIN DES TERMES ET CONDITIONS 

Comment appliquer ces directives ž vos nouveaux programmes 
Si vous dˆveloppez un nouveau programme et dˆsirez en faire bˆnˆficier tout un 
chacun, la meilleure mˆthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout le monde 
pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence Publique Gˆnˆrale.

Pour cela, insˆrez les indications suivantes dans votre programme (il est 
prˆfˆrable et plus s˜r de les faire figurer au dˆbut de chaque fichier source ; 
dans tous les cas, chaque module source devra comporter au minimum la ligne de È 
copyright Ê et indiquer o› rˆsident toutes les autres indications) : 

((une ligne pour donner le nom du programme et donner une idˆe de sa finalitˆ))
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))

Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les 
termes de la Licence Publique Gˆnˆrale GNU publiˆe par la Free Software 
Foundation (version 2 ou bien toute autre version ultˆrieure choisie par vous).

Ce programme est distribuˆ car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, 
ni explicite ni implicite, y compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation 
dans un but spˆcifique. Reportez-vous ž la Licence Publique Gˆnˆrale GNU pour 
plus de dˆtails.

Vous devez avoir reƒu une copie de la Licence Publique Gˆnˆrale GNU en m‰me 
temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, ˆcrivez ž la Free Software 
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, ¨tats-Unis. 

Ajoutez ˆgalement votre adresse ˆlectronique, le cas ˆchˆant, ainsi que votre 
adresse postale.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement du 
type de celui-ci ž chaque invocation : 

...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur

...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.
Pour plus de dˆtails, tapez `g'.

Ce programme est libre et vous ‰tes encouragˆ ž le redistribuer sous certaines 
conditions ; tapez `c' pour plus de dˆtails. 

Les commandes hypothˆtiques `g' et `c' doivent afficher les sections appropriˆes 
de la Licence Publique Gˆnˆrale GNU. Bien entendu, vous pouvez implanter ces 
commandes comme bon vous semble : options dans un menu, ou bien accessibles d'un 
clic de souris, etc., tout dˆpend de votre programme.

Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander ž votre 
employeur, votre ˆtablissement scolaire ou autres de signer une dˆcharge 
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le programme : 

...((employeur, ˆcole...)) dˆclare par la prˆsente ne pas revendiquer de droits 
sur le programme È (nom du programme) Ê rˆalisˆ par ...((nom de l'auteur)).
((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et qualitˆ du responsable)). 

La Licence Publique Gˆnˆrale ne permet pas d'inclure votre programme dans des 
logiciels sous licence commerciale spˆcifique. Si votre programme est une 
fonction de biblioth•que, vous jugerez probablement plus judicieux de le faire 
relever de la Licence Gˆnˆrale de Biblioth•que GNU (LGPL) plut’t que de la 
prˆsente. 

Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998 